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Overview
La conformité sur une marketplace ne se limite pas au marquage CE ou à la TVA. Elle englobe l’onboarding KYC/KYB, le respect des règles produits, la fiscalité transfrontalière, la responsabilité élargie du producteur (EPR), la protection des données et les obligations de diligence imposées aux plateformes.
Cette catégorie rassemble méthodes, checklists et exemples concrets pour aligner vos processus: collecte documentaire, contrôle des fiches, gestion des interdits, archivage et reporting. Objectif: publier vite, réduire les rejets, passer les audits et éviter les sanctions.
Vous y trouverez des repères sur DSA, DAC7, OSS/IOSS, EPR par filière, ainsi que des modèles de politiques internes et des indicateurs de contrôle continu.
